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ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)		2013
OLutte contre le réchauffement climatique : Durban, la conférence de toutes les incertitudes. Les négociations internationales relatives au changement climatique.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2011
OParlement et prospective : regards croisés. Actes de l'atelier de prospective du 28 janvier 2010.SENAT
BOURDIN (J)		2010
OGalileo : un pilier majeur de la puissance scientifique et technologique de l'Europe. Rapport d'information sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEFLESSELLES (B); DELEBARRE (M)		2007
La sûreté du transport aérien en Europe : un défi permanent à relever.ASSEMBLEE NATIONALE
MARIANI (T)		2005
La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée ?ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUGENDRE (J)		2004
Quel avenir pour l'industrie navale européenne ? Rapport d'information de la commission de la Défense.ASSEMBLEE NATIONALE
LEMIERE (J)		2004
OLes relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes. Mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics. (MANQUE)ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); DENIAUD (Y); MARITON (H)		2004




 








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