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Collection ou revue : Rapports (Les)

 
 




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OL'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
BOURDIN (J)		2010
OL'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.SENAT
GRIGNON (F)		2010
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009
OLa libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.SENAT
HAENEL (H)		2009
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
ORapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
OL'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.SENAT
BOURDIN (J)		2009
OLe principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)		2009
OLoger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
MISTRAL (J); PLAGNOL (V)		2009




 








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