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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




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Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie. Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation; perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome 1 - Conclusions du rapporteur. Tome 2 - Actes du colloque du 27-01-2000, "L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés".OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P)		2000
OLe financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.SENAT
OUDIN (J)		2000
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).SENAT
ARNAUD (P)		2000
Les troisièmes contrats de plan Etat - régions 1994 - 1999 : une ambition inachevée. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification.SENAT
2000
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
Doter la France de sa nouvelle constitution financière. Un préalable à la réforme de l'Etat.SENAT
LAMBERT (A)		2000
Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
KERT (C)		2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).SENAT
LANTER (L)		2000
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.SENAT
LARCHE (J)		2000




 








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