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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
DULAIT (A); POZZO DI BORGO (Y); BOULAUD (D)		2006
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.SENAT Délégation pour l'Union européenne
MONTESQUIOU (A DE)		2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
OLes nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2006
OL'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.SENAT Commission des finances
DALLIER (P); KAROUTCHI (R)		2006
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
OPour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.SENAT
TASCA (C)		2005
Les agences européennes : l'expert et le politique.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)		2005
LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ?SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)		2005




 








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