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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels?SENAT
FRANCOIS (P)		1996
La décentralisation : un nouvel élan par l'aménagement du territoire. Actes du colloque du 4 décembre 2003.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		2004
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)		1998
Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LE GRAND (JF)		2001
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
Réforme de la distribution automobile en Europe.SENAT
GRIGNON (F)		2002
OL'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.SENAT
GRIGNON (F)		2010
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)		2002
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002




 








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