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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
La décentralisation : un nouvel élan par l'aménagement du territoire. Actes du colloque du 4 décembre 2003.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		2004
Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels?SENAT
FRANCOIS (P)		1996
OQuel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
FOUCHE (A)		2006
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
OMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)		2013
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
La réforme de l'Etat à l'étranger.SENAT
BRAUN (G)		2001




 








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