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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.SENAT
2008
La politique énergétique de la France : passion ou raison ? Rapport sur les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et sur les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués.SENAT
REVOL (H); VALADE (J)		1998
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances
BELOT (C); PONCET (JF)		2004
La réforme de l'Etat à l'étranger.SENAT
BRAUN (G)		2001
Le BTP français face à l'élargissement de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
GRIGNON (F)		2006
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
Le financement de l'Union Européenne 2000-2006.SENAT
BADRE (D)		1998
OLe financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.SENAT
OUDIN (J)		2000
OLe financement des infrastructures à l'horizon 2020.SENAT
OUDIN (J)		2003




 








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