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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2006
		Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation .	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BIRRAUX (C); ETIENNE (JC)	2009
		L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I - Rapport.- 296 p. Tome II. Auditions.- 329 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES DENEUX (M)	2004
		Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? Compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES GAUDIN (C)	2008
		Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES KERT (C)	2000
		Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie. Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation; perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome 1 - Conclusions du rapporteur. Tome 2 - Actes du colloque du 27-01-2000, "L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés".	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LAFFITTE (P)	2000
		Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)	2015
		La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES MARINI (P); CARIOU (P)	1998
		Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PROCACCIA (C); SIDO (B)	2012
		Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.	SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE	2000

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