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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérive.SENAT
MARINI (P)		1999
OLe financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.SENAT
OUDIN (J)		2000
Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
KERT (C)		2000
Doter la France de sa nouvelle constitution financière. Un préalable à la réforme de l'Etat.SENAT
LAMBERT (A)		2000
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).SENAT
LANTER (L)		2000
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.SENAT
LARCHE (J)		2000




 








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