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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réforme de la distribution automobile en Europe.SENAT
GRIGNON (F)		2002
Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)		2004
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
ORapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale. (AN N°1557, 1708, Sénat N°289, 462, 484)ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1983
ORapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2007
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)		2008
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OQuel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
FOUCHE (A)		2006
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998




 








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