Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ONuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?SENAT; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
LEPELTIER (S)		2001
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OL'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
BOURDIN (J)		2010
L'investissement des entreprises, clé d'une croissance durable.SENAT; REXECODE
KERGUERIS (J)		2002
OLa politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.SENAT
2008
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.SENAT
2000
Les troisièmes contrats de plan Etat - régions 1994 - 1999 : une ambition inachevée. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification.SENAT
2000
Les conclusions de la mission d'information du Sénat sur le naufrage de l'Erika.SENAT
2000
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999
ADEME : la grande illusion.SENAT
ADNOT (P)		2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |