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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




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OLe marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquences. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macro-économique.SENAT
MARINI (P)		2006
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
OCentre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.SENAT
MARC (F); MOREIGNE (M)		2006
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Les terroirs urbains et paysagers, pour un nouvel équilibre des espaces périurbains.SENAT
LARCHER (G)		1998
La Poste : le temps de la dernière chance.SENAT
LARCHER (G)		2003
Postes européennes : libéralisation et service, entre mythe et réalités. Actes du colloque organisé par le Sénat le 20 juin 2001.SENAT
LARCHER (G)		2002
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999




 








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