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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




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Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie. Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation; perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome 1 - Conclusions du rapporteur. Tome 2 - Actes du colloque du 27-01-2000, "L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés".OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P)		2000
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).SENAT
ARNAUD (P)		2000
Les troisièmes contrats de plan Etat - régions 1994 - 1999 : une ambition inachevée. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification.SENAT
2000
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.SENAT
2000
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
2000
Les conclusions de la mission d'information du Sénat sur le naufrage de l'Erika.SENAT
2000
La réforme de l'Etat à l'étranger.SENAT
BRAUN (G)		2001
Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat. Rapport d' information sur le fonds pour réforme de l' Etat.SENAT Commission des finances
BRAUN (G)		2001




 








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