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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Flotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner le moyen de vaincre le feu.	SENAT Commission des finances HAUT (C)	2006
		Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.	SENAT LARCHE (J)	2000
		Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.	SENAT Commission des affaires économiques BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)	2008
		L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.	SENAT Commission des finances DALLIER (P); KAROUTCHI (R)	2006
		L'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR). Une gestion à l'envers.	SENAT Commission des finances BLIN (M)	2007
		L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.	SENAT	1999
		L'application de la loi littoral : pour une normalisation de l'aménagement du territoire.	SENAT ALDUY (JP); GELARD (P)	2004
		L'avenir des campagnes. Rapport d'information.	SENAT NICOUX (R); BAILLY (G)	2013
		L'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.	SENAT GRIGNON (F)	2010
		L'enseignement maritime : pour une formation de qualité à la hauteur de l'ambition maritime de la France.	SENAT REGNAULT (R)	1998

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