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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'application de la loi littoral : pour une normalisation de l'aménagement du territoire.SENAT
ALDUY (JP); GELARD (P)		2004
OPour une politique de désenclavement durable. Rapport sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises.SENAT
ALQUIER (J); BIWER (C)		2008
Les zones franches urbaines : un succès et une espérance.SENAT
ANDRE (P)		2002
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).SENAT
ARNAUD (P)		2000
Le financement de l'Union Européenne 2000-2006.SENAT
BADRE (D)		1998
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)		2007
OEvolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)		1993
OEnergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action.SENAT
BELOT (C); JUILHARD (JM)		2006
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007




 








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