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Rapports du Sénat (Les)
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Num
Titre
Auteur
Année
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.
SENAT
LARCHE (J)
2000
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).
SENAT
LANTER (L)
2000
Doter la France de sa nouvelle constitution financière. Un préalable à la réforme de l'Etat.
SENAT
LAMBERT (A)
2000
Les collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information. Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie.
SENAT
KRATTINGER (Y)
2012
La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique.
SENAT
KERGUERIS (J); SAUNIER (C)
2005
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.
SENAT
KELLER (F)
2010
L'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique.
SENAT
JOUANNO (C)
2015
Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ? Mission d'information à Singapour et en Malaisie.
SENAT
HUCHON (J); BELANGER (J)
2001
Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.
SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)
2001
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.
SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)
1999
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