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Rapports du Sénat (Les)
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Num
Titre
Auteur
Année
35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exhorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.
SENAT
OSTERMANN (J)
2001
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture. (Colloque).
SENAT
REVOL (H)
2001
ADEME : la grande illusion.
SENAT
ADNOT (P)
2001
Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?
SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LE GRAND (JF)
2001
Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.
SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)
2001
Politique des transports : l'Europe en retard.
SENAT
OUDIN (J)
2001
Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ? Mission d'information à Singapour et en Malaisie.
SENAT
HUCHON (J); BELANGER (J)
2001
Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
SENAT; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
LEPELTIER (S)
2001
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.
SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)
2001
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.
SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)
2002
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