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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Politique des transports : l'Europe en retard.SENAT
OUDIN (J)		2001
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004
OPerturbateurs endocriniens, le temps de la précaution. Rapport.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BARBIER (G)		2011
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)		2007
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.SENAT
2000
OMC : sortir de l'impasse par la réforme.SENAT Commission des affaires économiques
BIZET (J)		2006
ONuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?SENAT; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
LEPELTIER (S)		2001
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006
OMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)		2013
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999




 








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