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Rapports du Sénat (Les)
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Num
Titre
Auteur
Année
L'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.
SENAT
BOURDIN (J)
2009
Productivité et niveau de vie : l'Europe décroche-t-elle ?
SENAT
BOURDIN (J)
2007
La coordination des politiques économiques en Europe. Le malaise avant la crise ?
SENAT
BOURDIN (J); COLLIN (Y)
2007
La réforme de l'Etat à l'étranger.
SENAT
BRAUN (G)
2001
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.
SENAT
DELEVOYE (JP)
2000
Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.
SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)
2013
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.
SENAT
DIEULANGARD (MM)
1998
Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).
SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)
2006
Le contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.
SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)
2014
Quel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.
SENAT
FOUCHE (A)
2006
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