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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)		2002
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002
OLa libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.SENAT
HAENEL (H)		2009
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)		2002
OL'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.SENAT
GRIGNON (F)		2010
Réforme de la distribution automobile en Europe.SENAT
GRIGNON (F)		2002
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LE GRAND (JF)		2001
Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)		1998




 








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