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Rapports du Sénat (Les)
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Num
Titre
Auteur
Année
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.
SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)
2002
Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.
SENAT
MIQUEL (G)
2002
Pour une meilleure transposition des directives.
SENAT
HAENEL (H)
2002
Postes européennes : libéralisation et service, entre mythe et réalités. Actes du colloque organisé par le Sénat le 20 juin 2001.
SENAT
LARCHER (G)
2002
Ciel unique européen.
SENAT
LE GRAND (JF)
2002
Les zones franches urbaines : un succès et une espérance.
SENAT
ANDRE (P)
2002
L'investissement des entreprises, clé d'une croissance durable.
SENAT; REXECODE
KERGUERIS (J)
2002
Réforme de la distribution automobile en Europe.
SENAT
GRIGNON (F)
2002
Logement : pour un retour à l'équilibre.
CLEACH (MP)
2003
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2003
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