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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
OPour une administration électronique au service du citoyen.SENAT Commission des finances
BRAUN (G)		2004
L'application de la loi littoral : pour une normalisation de l'aménagement du territoire.SENAT
ALDUY (JP); GELARD (P)		2004
La Poste : le temps de la dernière chance.SENAT
LARCHER (G)		2003
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2003
OLe financement des infrastructures à l'horizon 2020.SENAT
OUDIN (J)		2003
Logement : pour un retour à l'équilibre.CLEACH (MP)2003
Réforme de la distribution automobile en Europe.SENAT
GRIGNON (F)		2002
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)		2002




 








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