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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.SENAT
TASCA (C)		2005
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
La politique énergétique de la France : passion ou raison ? Rapport sur les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et sur les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués.SENAT
REVOL (H); VALADE (J)		1998
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture. (Colloque).SENAT
REVOL (H)		2001
OLes ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.SENAT
REVET (C)		2011
L'enseignement maritime : pour une formation de qualité à la hauteur de l'ambition maritime de la France.SENAT
REGNAULT (R)		1998
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)		2001
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
OLes dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Rapport d'information.SENAT
POINTEREAU (R); MOUILLER (P)		2015




 








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