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Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

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	Num	Titre	Auteur	Année
		35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exhorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.	SENAT OSTERMANN (J)	2001
		ADEME : la grande illusion.	SENAT ADNOT (P)	2001
		Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).	SENAT LE GRAND (JF)	2000
		Approvisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.	SENAT BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)	2007
		Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.	SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE	2000
		Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).	SENAT ARNAUD (P)	2000
		Centre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.	SENAT MARC (F); MOREIGNE (M)	2006
		Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.	SENAT Commission des finances KELLER (F)	2007
		Ciel unique européen.	SENAT LE GRAND (JF)	2002
		Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)	2015

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