Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Collection ou revue : Rapports du Sénat (Les)

1 - 10 résultats affichés sur 126

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.	SENAT LARCHER (G)	1999
		Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie. Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation; perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome 1 - Conclusions du rapporteur. Tome 2 - Actes du colloque du 27-01-2000, "L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés".	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LAFFITTE (P)	2000
		Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels?	SENAT FRANCOIS (P)	1996
		Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).	SENAT DOLIGE (E); PUECH (J)	2006
		Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.	SENAT SOULAGE (D)	2010
		Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ? Mission d'information à Singapour et en Malaisie.	SENAT HUCHON (J); BELANGER (J)	2001
		Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.	SENAT MAREST (M)	2004
		Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.	SENAT MIQUEL (G)	2002
		Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.	SENAT HERISSON (P); ALTHAPE (L)	1999
		Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).	SENAT LANTER (L)	2000

1 - 10 résultats affichés sur 126

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |