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Collection ou revue : Sénat

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)	2008
		Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances MARINI (P); CARREZ (G)	2005
		Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale. (AN N°1557, 1708, Sénat N°289, 462, 484)	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT	1983
		Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)	2009
		Logement : pour un retour à l'équilibre.	CLEACH (MP)	2003
		Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique. (En annexe : Livre vert de l'EPTA).	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES; EUROPEAN PARLIAMENTARY TECHNOLOGY ASSESSMENT LE DEAUT (JY); SIDO (B)	2015
		Audition publique sur la Charte de l'environnement.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES	2003
		Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution. Rapport.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BARBIER (G)	2011
		Rapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2007
		Evaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2009

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