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Titre
Auteur
Année
35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exhorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.
SENAT
OSTERMANN (J)
2001
A quoi sert le FNADT ? Une tentative d'évaluation du fonds national d'aménagement et de développement du territoire.
SENAT
BESSE (R)
2003
ADEME : la grande illusion.
SENAT
ADNOT (P)
2001
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).
SENAT
LE GRAND (JF)
2000
Approvisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.
SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)
2007
Après le Sénat, l'Assemblée nationale se préoccupe (soudainement) de sécurité maritime.
SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
2000
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).
SENAT
ARNAUD (P)
2000
Audition publique sur la Charte de l'environnement.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003
Avis au nom de la Commission des affaires Culturelles sur le 9è plan.
SENAT
LE COZANET
1983
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.
SENAT
GRIMALDI (R)
1991
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