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	Num	Titre	Auteur	Année
		Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français. Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois. Tome 1 : rapport.- 102 p. Tome 2 : annexes.- 217 p.	SENAT ARTHUIS (J)	2005
		L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.	SENAT	1999
		Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.	SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique KELLER (F)	2009
		L'utilisation du téléphone et la conduite automobile. Législation comparée.	SENAT Service des études juridiques	2002
		Villes durables. Quelles villes pour demain ?	SCIENCES HUMAINES	2015
		Dialogue social et Europe.	SAVY (M)	2006
		Les transports intérieurs de marchandises en 1970 dans quinze pays d'Europe - Note d'information n°18 - janvier 1964	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1964
		Prévision du parc de voitures privées jusqu'en 1970 dans quinze pays de la CEMT - Note d'information n°24 - avril 1964 - 7 p.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1964
		Etude de la dépense nationale de transport international routier. A. Phase 1 : Première analyse et application à l'année 1977. B. Phase 2 : Procédures de calcul et application à l'année 1978. C. Phase 3 : Application aux années de 1977 à 1981. D. La DNTRI de 1977 à 1984. Trafic et chiffre d'affaires du transport routier international des acheminements routiers portuaires. Impact sur la balance des paiements.	SAE; GETRAM 14 LILLE (F); KOM (D); GIRAULT (M)	1980
		La liaison ferroviaire de l'Oresund, source de croissance.	RESTRUP-SORENSEN (J)	2003

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