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Lieu : "DOM"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLe passeport mobilité menacé par ses dérives ; vingt propositions pour une réforme urgente.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M)
2007
OPrix des carburants dans les départements d'outre-mer. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CAHUZAC (J); LE GUEN (J)
2009
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)
2011
OEnjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GAILLARD (G)
2011
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes sur l'Europe et les DOM.ASSEMBLEE NATIONALE
KERT (C)
1992
Annuaire 2005-2006. L'association de spécialistes de l'environnement au service des acteurs du développement durable.ASSOCIATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT
2007
ORecensement de la population de 2006. Les migrations entre départements : le Sud et l'Ouest toujours très attractifs.BACCAINI (B); LEVY (D)2009
Code de l'environnement annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.BILLET (P); CANS (C); DEJEAN (E)2018
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
Voirie routière. Codes et textes annotés. Solutions pratiques.BORREDON (J)1995