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Code officiel géographique 2005 - Consultable en ligne - rubrique Nomenclatures - Situation au 1er janvier 2005.INSEE
2005
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Collectivités locales : quelle réforme ?2009
Colloque international Risques et Territoires. UMR CNRS 5600, Environnement, Ville, Société, 16-18 mai 2001, ENTPE, Vaulx-en-Velin (France). A - Atelier 1 : la connaissance scientifique et technique des risques territorialisés.- 251 p. B - Atelier 2 : la gestion des risques territorialisés.- 288 p. C - Atelier 3 : perceptions du risque : regards institutionnels, regards ordinaires.- 308 p.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2001
Comité interministériel de la mer.1998
Commission de transport : une bonne mise au point.2002
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROZET (PJ)		2005
Communiqué. Comité interministériel de la mer. 1er avril 1998.PREMIER MINISTRE Comité interministériel de la mer
1998
Compagnies aériennes : Ca bouge en outre-mer.2011
Compagnies maritimes 2012. Les armateurs tiennent mieux le coup que le pavillon.2012




 








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