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Auteur
Année
La biomasse : une filière à construire.
2009
Cabotage, conditions d'exercice et sanctions. L'Europe monte des garde-fous. Gilles Savary, vice-président de la Commission TRAN : "L'ouverture au marché unique européen est légitime si elle s'inscrit dans une approche gagnant-gagnant".
2009
The effectiveness of the EU emissions trading scheme (ETS).
CLO (S)
2009
Farm structure survey in Slovakia - 2007. 92 % of the utilized agricultural area in Slovakia is in farms of over 100 ha.
MARTINS (C)
2009
Les voies navigables européennes ont transporté 515 Mt en 2007.
2009
Le pavillon français recule encore en Europe.
2009
Taxing commercial motor fuel in the European Union : the case for an apportionment-based, destination-principle system.
MAC LURE (CE)
2009
Enquête. Délinquance itinérante : le "chiffre noir" des vols de fret.
2009
Spécial Europe : panorama et classements par pays des principaux opérateurs de transport.
2010
La mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2011
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