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Lieu : "SUISSE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le raccordement ferroviaire de l'aéroport de Zurich.	DESPONDS (R); FONGALLAND (B DE)	1980
		Le raccordement ferroviaire de l'aéroport de Zurich.	DESPONDS (R); FONTGALLAND (B de)	1980
		Echange d'expériences sur les critères d'investissements retenus pour les projets d'infrastructures de transports terrestres. Rapport du groupe d'experts de la CEMT sur les critères d'investissements.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1981
		- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.	SUISSE	1981
		Régime juridique et financier des chemins de fer dans 6 pays de l'OCDE : Belgique, Grande-Bretagne, Italie, RFA, Suisse, Japon.	SAE BOULAT (PA)	1981
		Rapport de gestion 1980.	SUISSE Chemins de fer fédéraux suisses	1981
		Besoins de mobilité et demande de sécurité - Production de modèles de régulation et de contrôle social. - Première phase - Août 1979 - 180 p. , bibliogr. , schémas , tabl. - Deuxième phase - Aspects de la demande de sécurité - Juin 1982 -157 p. , annexes - Troisième phase - Sociétés locales et sécurité routière. - Décembre 1982. - 142 p. , bibliogr.	ORGANISME NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE; MISSION DE LA RECHERCHE; ATP Socio-économie des transports BARJONET (P); CAUZARD (JP); L'HOSTE (J)	1982
		La situation juridique des wagons particuliers. 2 Vol.	INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS	1982
		La demande de transport. De la modélisation des trafics à l'appréhension des besoins.	ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES QUINET (E); GIRAUDET (P); LESOURNE (J)	1982
		Etude sur le trading pétrolier.	MINISTERE DE LA MER; SEMA	1983

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