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Num
Titre
Auteur
Année
Le passeport mobilité menacé par ses dérives ; vingt propositions pour une réforme urgente.
ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M)
2007
Le contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)
2011
Enjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
GAILLARD (G)
2011
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes sur l'Europe et les DOM.
ASSEMBLEE NATIONALE
KERT (C)
1992
Annuaire 2005-2006. L'association de spécialistes de l'environnement au service des acteurs du développement durable.
ASSOCIATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT
2007
Code de l'environnement annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.
BILLET (P); CANS (C); DEJEAN (E)
2018
Les collectivités territoriales.
BONNARD (M)
2009
Voirie routière. Codes et textes annotés. Solutions pratiques.
BORREDON (J)
1995
La réforme portuaire outre-mer.
BURSAUX (D)
2011
Après la crise pétrolière de 1973 : cinq ans d'exportations françaises 1974-1978. 150 000 résultats statistiques. Pays/produits.
CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR
1979
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