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Année
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.
JOURNAL OFFICIEL
2004
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.
DOUENCE (JC)
2009
Code officiel géographique 2005 - Consultable en ligne - rubrique Nomenclatures - Situation au 1er janvier 2005.
INSEE
2005
Code pratique des transports publics de personnes.
GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Comité interministériel de la mer.
1998
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROZET (PJ)
2005
Communiqué. Comité interministériel de la mer. 1er avril 1998.
PREMIER MINISTRE Comité interministériel de la mer
1998
Compagnies aériennes : Ca bouge en outre-mer.
2011
Compagnies maritimes 2012. Les armateurs tiennent mieux le coup que le pavillon.
2012
Conséquences du réchauffement climatique sur les risques liés aux évènements météorologiques extrêmes : sur la base des dernières connaissances scientifiques, quelle action locale ?
OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LES EFFETS DU RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
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