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NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.SENAT
OTHILLY (G)		1991
La coopération dans la zone caraïbe et la participation des DOM des Antilles et de la Guyane.1991
La population des DOM en 1990.1991
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Les relations des régions et des collectivités locales en vue d'une amélioration des échanges économiques.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BILLET (J)		1992
Guyane. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Guadeloupe. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes sur l'Europe et les DOM.ASSEMBLEE NATIONALE
KERT (C)		1992
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Outre - mer : le défi des singularités. Préparation du XIè plan.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BELORGEY (G)		1993




 








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