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Lieu : "TOM"

 





NumTitreAuteurAnnée
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
OGrenelle de la mer. Rapport du groupe 3 - Partager la passion de la mer.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
ABOVILLE (G D'); BUCHET (C); LEVERT (E)
2009
OGrenelle de la mer. Rapport du groupe 4 - Planète mer : inventer de nouvelles régulations.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BABKINE (M); BESSE (G); DAUBIGNY (J)
2009
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
La flotte française au 1er juillet 2008 (4ème partie) : les navires d'outre-mer.2008
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)
2008
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)
2008
Grands agrégats économiques de la construction 2007. Données provisoires - Septembre 2008.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
2008
Le Grenelle de l'environnement.REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE
2008
Rapport public annuel. Edition 2008. - Vol 1 - Les observations des juridictions financières.- 702 p. - Vol 2 - Les suites données aux observations des juridictions financières.- 281 p.COUR DES COMPTES
2008