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Lieu : "TOM"

 





NumTitreAuteurAnnée
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)
1992
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)
2008
OActivité des aéroports français - année 2010. Version numérique.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
OActivité des aéroports français - année 2010. Version numérique.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)
2006
Aménagement, habitat, activité. Atlas inter - DOM.DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME; MINISTERE DE L'OUTRE MER
1997
Annuaire 2005-2006. L'association de spécialistes de l'environnement au service des acteurs du développement durable.ASSOCIATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT
2007
Annuaire de statistiques agricoles. Résultats 1979, 1980. Départements et régions, résultats provisoires 1981, résultats 1984, 1985, 1987. Annuaire 1988 de statistiques agricoles. Résultats 1987.MINISTERE DE L'AGRICULTURE Service Central des Enquêtes
1989
Annuaire statistique abrégé. 1er volume.- 1943.-284 p. 2ème volume. 1949.INSEE
1950
Annuaire statistique des transports Midi-Pyrénées. Edition 2007. Deuxième partie.- 75 p. - Les trafics de marchandises, - Fiches départementales, - Le parc de véhicules automobiles, - Les trafics routiers de poids lourds, - Les accidents de la circulation, - Les accidents du travail dans les transports. - Le transport par autocar, autobus et métro.DRE Midi-Pyrénées Observatoire régional des transports
2006