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Lieu : "UNION EUROPEENNE"

 
 




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Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )		2007
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
La déréglementation du secteur des taxis.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
CARTIER (D); BEKKEN (JT); BAKKER (P)		2007
Prix du gazole en Europe - Janvier 2007.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2007
OFormation, qualification, emploi dans la construction en 2005. Principaux chiffres.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
2007
La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)		2007
OCharte de Leipzig sur la ville européenne durable.MINISTRES EUROPEENS DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME
2007
OThe impacts of 2004 enlargement in the area of transport.COMMISSION EUROPEENNE
2007
La bataille de l'énergie.SUR (S); BELTRAN (A); PERCEBOIS (J)2007
OContribution à la réflexion sur l'évolution des ports autonomes.CLUSTER MARITIME FRANCAIS
2007




 








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