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Lieu : "UNION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.	BASTIANI (JP)	1996
		Rapport sur la politique européenne du transport durable, eu égard aux politiques européennes de l'énergie et de l'environnement.	PARLEMENT EUROPEEN ALBERTINI (G)	2008
		Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)	2007
		Rapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.	PARLEMENT EUROPEEN CRAMER (M)	2007
		Rapport sur la comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes - Mission d'audit de modernisation.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES CAZALA (A); CRESPY (G); DE MONCHY (G)	2006
		Rapport sur l'état d'avancement de la politique maritime intégrée de l'Union européenne. COM (2012) 491 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2012
		Rapport final du groupe ad hoc infrastructures. div. fasc. en 1.	CEE Groupe ad hoc Infrastructures SCHLEMMER; CADORET	1983
		Rapport du groupe de travail sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers. Avis du Conseil national des transports.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS QUEROLLE (G); MURRET-LABARTHE (C)	2000
		Rapport des experts sur les entraves aux passages frontaliers dans les transports par route, par chemin de fer et par voie navigable.	COMMISSION EUROPEENNE	1982
		Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.	SENAT Délégation pour l'Union européenne TASCA (C)	2008

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