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organisme ou entreprise : "AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.SENAT
GRIMALDI (R)
1991
Évaluation de la politique française de surveillance et de connaissance de l'état de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE HAUTES ETUDES EN ADMINISTRATION PUBLIQUE; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES
LARRUE (Corinne); KNOEPFEL (Peter)
1993
Dossier : statistiques de l'environnement.ADER (G); BORRAS (I); BRAIBANT (M)1993
Code pratique des déchets - Textes officiels - Commentaires - Jurisprudence Mise à jour au 15 juillet 1994GARCIN (JL); GIROD (P)1994
Rapport sur les évolutions souhaitables pour le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.RICHERT (P)1995
Rapport d'activité 1995.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
1995
La maîtrise de l'énergie. Rapport d'évaluation.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Comité interministériel de l'évaluation publique
MARTIN (Y); CARSALADE (Y)
1998
Les collectivités territoriales et le transport de marchandises. Compte rendus des réunions des groupes de travail "marchandises" du GART en 1999 - 2000.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
GERARDIN (B); TOGANDE (B); ROUTHIER (JL)
2001
Quels enjeux pour les transports publics ? 7èmes rencontres parlementaires sur les transports.SENAT
DESCOURS (C)
2001
Gestion des déchets : vers un juste équilibre entre les filières. Actes du colloque d'octobre 1999.MARIOT (JP)2001