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NumTitreAuteurAnnée
Autour du monde. Gestion du trafic : l'Europe du ciel en marche.2002
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)		2002
L'Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol ?ASSEMBLEE NATIONALE
MARIANI (T)		2002
Nouveau dispositif de circulation aérienne en région parisienne.2001
Le carré d'as du transport aérien.2001
Contribution de la Communauté européenne au renforcement de la sécurité aérienne dans le monde. Communication de la Commission.- COM (2001) 390 final.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Programme d'action pour la réalisation du ciel unique européen - Com (2001) 123 final/2 (Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen et proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen.COMMISSION EUROPEENNE
2001
La création du ciel unique européen. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. Com (1999) 614 final.COMMISSION EUROPEENNE
1999
La politique communautaire du transport aérien.ESPEROU (R); SUBREMON (A)1997




 








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