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organisme ou entreprise : "MINISTERE DE L'EQUIPEMENT"

 
 




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OOrganisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)		2006
OExpertise sur les conditions de mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des directions départementales de l'équipement.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
2007
OLa normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)		2010
Mission d'audit de modernisation. Rapport sur le réseau scientifique et technique du Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DES MINES
DURAND (Jean); BARATIN (François); GAROT (Jean-Marc)		2006
ORapport sur l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; INSTITUT FRANCAIS D'URBANISME
BEHAR (D); JAILLET (MC); ROMAN (J)		2004
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
Rapport d'activité du collège Environnement et aménagement durable pour l'année 2005.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2006
Rapport annuel sur l'inspection générale des services 2002 (voir cote 14129)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
Rapport annuel 2006 (dont Inspection générale des services).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007




 








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