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Num
Titre
Auteur
Année
Pôles de compétitivité : premiers ajustements.
2006
Cour des Comptes : là où ça fait mal...
2001
Logement et transports : le plan de soutien.
1992
Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
BOBE (J)
2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.
ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)
2006
Rapport d'information sur la gestion des ressources humaines au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
ASSEMBLEE NATIONALE
HABIB (D); LAUNAY (J); PIRON (M)
2008
Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2006
L'histoire du Ministère de l'Equipement n'est pas un long fleuve tranquille. Première partie : 1966-1981.
BILLON (A)
2006
L'histoire de l'Equipement n'est pas un long fleuve tranquille : seconde et dernière partie.
BILLON (A)
2007
Quelle administration pour le développement durable ?
BONNAUD (L); LASCOUMES (P)
2015
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