Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
organisme ou entreprise :
"ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE"
1 - 10 résultats affichés sur 76
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Les résultats du cycle d'Uruguay du GATT.
ASSEMBLEE NATIONALE
HOGUET (P)
1994
Organismes économiques internationaux.
SABOURIN (L)
1994
En 1995, l'OMC prendra le relais du GATT.
1994
Avis et rapport autorisant la ratification de l'accord instituant l'Organisation mondiale du commerce. 2 vol.
SENAT
PLUCHET (A); VILLEPIN (X de)
1995
Accord de Marrakech instituant l'organisation mondiale du commerce (ensemble quatre annexes), signé à Marrakech le 15/04/1994.
JOURNAL OFFICIEL Lois et décrets
1995
Séance des 27 et 28 février 1996. L'Organisation mondiale du commerce.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
GISCARD D'ESTAING (O)
1996
Les débuts de l'Organisation mondiale du commerce : premier bilan. (Economie et finances agricoles).
1996
L'Europe sociale et ses institutions. Une régulation embryonnaire. (Economie et humanisme n°336 - février 96).
CLERC (D)
1996
La politique communautaire du transport aérien.
ESPEROU (R); SUBREMON (A)
1997
Le principe de précaution, le droit de l'environnement et l'OMC.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris I
LAUDON (Anne); NOIVILLE (Christine)
1998
1 - 10 résultats affichés sur 76
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|