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Le réseau ferroviaire : une réforme inachevée, une stratégie incertaine. Rapport public thématique.
COUR DES COMPTES
2008
Le transfert aux régions du transport express régional (TER). Un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre - Rapport public thématique.
COUR DES COMPTES
2009
Les partenariats public-privé dans le secteur ferroviaire français. Mission PPP du CGPC - 9 février 2006.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
POINSIGNON (P)
2006
Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006. Affaire n° 2002-0088-01. Rapport au Directeur des Transports Terrestres.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GASTAUD (JP); SICHERMAN (J); DEMOULIN (J)
2002
Le financement de la première phase du TGV Est européen.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FENOYL (C DE)
1998
Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes - n° 2004-0042-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DESBAZEILLE (B); QUATRE (M); SYLVESTRE (G)
2004
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs.
CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
GEVEAUX (JM); LEPAON (T)
2012
Innovation environnementale : réalisation du premier bilan carbone ferroviaire global pour le TGV Rhin-Rhône.
CLOCHET (E); HANTZ (A)
2011
8 questions à Denis Choumert, président de l'AUTF (Association des utilisateurs de transport de fret).
CHOUMERT (D)
2009
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