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Sujet : "STRUCTURE DE L'ENTREPRISE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le rail et la route ou la convergence du secteur public eT du secteur privé.BROUSSOLLE (D)1979
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
Rapport particulier sur la liquidation des sommes dues par l'Etat à la Compagnie Générale Transatlantique pour les exercices : 1963-1964-1965, 1966. - 1967, 1966-1967, 1967-1968-1969, 1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Le SERNAM : la SNCF crée un service spécial de messagerie.PIEFFORT (M)1971
Une application des principes modernes du management dans le domaine des transports : la réforme des structures de la SNCF.LECLERC (A); RICARD (M)1971
OStructure et activité des entreprises de transport routier en 1967INSEE
NORADOUNGUIAN (G)		1970
Rapport particulier sur les comptes et la gestion du Commissariat à l'énergie atomique pour les exercices 1968 et 1969. 6 fasc.COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DES ENTREPRISES PUBLIQUES Section de l'énergie
1970
Le transport des voyageurs dans le département du Var.SPILL (JM)1967
Réflexions sur les aspects économiques de l'électrification en France. Une comparaison avec l'électrification suisse.HUTTER (R)1961




 








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