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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité automobile en Europe (17 pays).2000
Espagne, Norvège, Allemagne : ébullition sur le gazole.2000
L'approvisionnement pétrolier de l'UE.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout à valoriser.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLAUME (P)		2000
OLe secteur des transports à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du Plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final. Septembre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INESTENE; INSTITUT D'EVALUATION DES STRATEGIES ENERGETIQUES EUROPEENNES
BARBIER (Carine); CAURET (Lionel); VLASSOPOULOU (Chloé)		2000
Majoration de la fiscalité sur le gazole au 12 janvier 2000. Situation et rétrospective de la fiscalité spécifique.1999
Grande-Bretagne : remue ménage au royaume. John Chapman, Road Haulage Association, transporteurs au bord de la crise de nerfs.1999
Grande-Bretagne : remue-ménage au royaume.1999
Les nouveautés fiscales de 1999.1999
Etude des effets économiques de l'introduction éventuelle d'une taxation du carburant utilisé par l'aviation commerciale.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Sous direction des études économiques et de la planification; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1999




 








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