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Sujet : "DEMOCRATIE PARTICIPATIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Examens environnementaux de l'OCDE. Pays-Bas. OECD environmental performance reviews. Netherlands.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003
Prospective 2020, l'exercice à Nantes.CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS; INSTITUT KERVEGAN
2003
OLes outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux - Dossiers documentaires - 6 volumes. Volume 1 - Précis de développement durable - mars 2003 - 89 p. Volume 2 - Les référentiels du développement durable - avril 2003 - 132 p. Volume 3 - Parole aux acteurs - avril 2003 - 89 p. Volume 4 - Aménager pour bien être - avril 2003 - 127 p. Volume 5 - Agir pour demain - avril 2003 - 96 p. Volume 6 - Aménager durablement : questions de pratiques - mai 2003 - 100 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
COMELIAU (L); COSTE (N); DEQUIEDT (F)		2003
Rapport de la Commission spéciale mise en place en application de l'article 158 de la loi n° 2002-276 relative à la démocratie de proximité.2002
Loi démocratie de proximité.2002
Développement durable, une responsabilité partagée.BOBE (P); LION (R); MER (F)2002
Le développement durable en débats. A - Comptes-rendus des mardis de 4D de 1994 à 1999.- 2001.- 234 p. B - Comptes-rendus des mardis de 4D de 2000 et 2001.- 2002.- 229 p.ASSOCIATION 4D
2002
Groupe d'étude prospective "prospective système géopolitique et géo-économique mondial". A - Rapport final.- 153 p. B - Comptes-rendus de séances + notes de veille.- 60 p.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction générale de l'énergie et des matières premières; OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE LA DEFENSE; FUTURIBLES INTERNATIONAL
LESOURNE (J); DELANNOY (B)		2002
Concertation / Débat public. Quelques leçons de l'expérience.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2002
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.2002




 








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