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Sujet : PLAN 9ème

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Intergroupe développement économique, social, culturel des TOM-DOM. Annexe au rapport CNP n°5.LIVET (P); CONSTANTIN (D)1983
L'environnement économique et l'évolution de la demande de transport de 1983 à 1988.SAEP
REYNAUD (C); HARCOUET (C)		1983
Emploi, revenu, solidarité. volume 4.TEULADE (R); FAESCH (A); FARDEAU (M)1983
Rapport sur le 9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988). A - Rapport - Annexe à la loi n°83-645 du 13 juillet 1983 définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le 9ème Plan (première loi de Plan) - 17 juillet 1983 - 96 p. B - Rapport annexé à la deuxième loi de développement économique, social et culturel (1984-1988) - Loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 - 30 décembre 1983 - 180 p. Annexe à la loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 définissant les moyens d'exécution du 9ème Plan de développement économique, social et culturel (deuxième loi de Plan).1983
9ème plan de développement économique, social et culturel 1984-1988. Rapport annexé à la 2ème loi de plan. Les moyens d'exécution du 9ème plan.1983
Dossiers des propositions établies par les régions en vue de la préparation du 9ème plan. Construire le changement.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur
1982
Dossiers des propositions établies par les régions en vue de la préparation du 9è plan. Avis de la région Midi-Pyrénées sur les objectifs du plan régional.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; REGION Midi-Pyrénées
1982
Dossiers des propositions établies par les régions en vue de la préparation du 9ème plan. Préparation du 9è plan. Synthèse des avis des régions sur les priorités régionales.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CONSEIL REGIONAL
AUBERNON		1982
Document d'orientation - Préparation du 9ème plan 1984-1988.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1982
Dossiers des propositions établies par les régions en vue de la préparation du 9è plan. Avis sur les priorités de développement des activités productives de la région Rhône-Alpes.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; REGION Rhône-Alpes
1982




 








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