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Sujet : "ADMINISTRATION TERRITORIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Villes, santé et développement durable.INSTITUT DES VILLES
TASCON MENNETRIER (C)		2007
Vers un nouvel ordre territorial français en Europe.DEGRON (R)2014
Réflexions sur une proposition du rapport Attali : "Renforcer les régions et les intercommunalités en faisant disparaître en 10 ans l'échelon départemental".2008
ORegards croisés sur l'évolution des services extérieurs de l'environnement (SRE, DRE, DRAE, DIREN).LE BOURHIS (JP)2009
Poursuivre la décentralisation. Réflexion sur le bilan et les perspectives de la décentralisation. A - Rapport - 97 p. B - Contributions des rapporteurs particuliers - 803 p.CREDIT LOCAL DE FRANCE; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
MONORY (R); CHABAN DELMAS (J)		1994
OO-DURAB. Gestion durable de l'eau et enjeux socio-territoriaux liés à la fermeture de captages d'eau potable. Analyse dans l'Ouest de la France. A - Rapport final.- 30 septembre 2013.- 115 p. B - Synthèse.- 18 octobre 2013.- 12 p. C - Résumé.- 1 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; LABORATOIRE ESPACES ET SOCIETE RENNES; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE; CENTRE DE RECHERCHES EN PSYCHOLOGIE COGNITION ET COMMUNICATION
HELLIER (Emmanuelle); MICHEL GUILLOU (Elisabeth); DUPONT (Nadia)		2013
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
Les régions face à leur avenir : "animation prospective" ou "gouvernement méso".CHABERT (JB)2011
Les indicateurs en action. A - Développement durable, indicateurs et aide à la décision : l'empreinte du local. Rapport final (D 19).- 111 p. B - Guide du praticien destiné à l'amélioration de l'utilisation des indicateurs.- 53 p.UNION EUROPEENNE; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; COMMUNAUTE URBAINE Lyon; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
2002




 








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